• LICENCE TERRITORIALE

Vous devez d'abord être titulaire de la LICENCE MAÎTRESSE octroyée avec l'achat du Guide DESIGN DIRECT(mc) avant de commander la Licence Territoriale.

La Licence Territoriale octroie au titulaire les DROITS À VIE de vente et de distribution de Caleaders(mc) pour un nombre illimité de points de vente dans la subdivision d'un pays, tel une province, un canton, un département ou un état (désignée « subdivision » ci-après). Cependant, tout point de vente situé hors de cette subdivision doit être couvert par une licence additionnelle.  Si l'entreprise élargit par exemple ses opérations à CINQ (5) points de vente en dehors de cette subdivision, 5 licences additionnelles sont requises.

Ultérieurement, si l'entreprise le trouve avantageux, elle peut se munir d'une seconde Licence Territoriale pour opérer librement dans une subdivision supplémentaire. Pour une entreprise progressant dans plus de deux subdivisions d'un même pays, il serait préférable d'acquérir la Licence Nationale pour pouvoir oeuvrer librement à la grandeur de la nation puisque le prix d'une telle licence équivaut à TROIS (3) licences territoriales.

  * Prix sujets aux taxes applicables.
** Certaines restrictions et conditions s'appliquent.
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VALEUR D'ÉCHANGE DE LICENCES* PRÉCÉDENTES LORS DE L'ACHAT D'UNE LICENCE DE NIVEAU SUPÉRIEUR

Les licences acquises ne sont ni remboursables, ni monnayables.  Cependant, à la demande explicite du titulaire, les montants investis pour les licences acquises précédemment peuvent être déduits du prix d'une licence supérieure.  La somme des montants payés pour ces licences doit néanmoins être inférieure ou égale au prix de la licence désirée.  Dans le cas contraire, la différence excédentaire ne sera pas remboursée.

* À l'exception de la Licence Maîtresse venant avec le Guide DESIGN DIRECT(mc)

PROGRESSION DU TITULAIRE VERS L'ACQUISITION DE LA LICENCE MONDIALE

Il est donc possible au titulaire d'accéder, à son rythme, aux licences de niveaux supérieurs et ce, jusqu'à ce qu'il atteigne la Licence Mondiale.

 

LICENCE TERRITORIALE

  • 35 400,00$


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